AVANT DE DÉBUTER LA LECTURE…

Est-ce que les droits d’auteurs sont aussi en vigueur pour le contenu numérique?
Que puis-je utiliser ou non dans ma pratique?
Comment protéger mon propre matériel?

Le droit d’auteur, c’est aussi numérique

Ton matériel numérique est génial… Est-ce que je peux l’utiliser?!

À l’ère où le numérique fait partie intégrante de nos vies et de plus en plus de nos pratiques pédagogiques, Internet nous ouvre les portes vers une multitude de ressources éducatives. Par contre, à l’origine de ces contenus se trouvent de multiples créateurs et innovateurs, la plupart étant des enseignant(e)s ou des conseiller(ère)s pédagogiques. Qu’en est-il du droit d’auteur lorsqu’il s’agit de matériel pédagogique diffusé sur des sites Web ou des réseaux sociaux? Est-ce que citer la source est suffisant? Est-ce que le symbole © représente une interdiction formelle? Et si vous désirez diffuser votre matériel, comment pouvez-vous le partager selon certaines conditions tout en favorisant la collaboration dans la grande communauté éducative? Afin de démystifier cette nouvelle réalité, nous vous proposons quelques pistes de réponses et de réflexions.

LE DROIT D’AUTEUR, C’EST AUSSI NUMÉRIQUE

Revenons quelques instants à la base. Le droit d’auteur est une forme de propriété intellectuelle. La loi indique que l’auteur détient « le droit exclusif de produire ou reproduire la totalité ou une partie importante de l’oeuvre, sous une forme matérielle quelconque » (Loi canadienne sur le droit d’auteur). Ce droit inclut la publication, la production, l’exécution en public, la traduction, la communication au public et même la location d’une oeuvre. Dans notre contexte scolaire, une oeuvre peut être du matériel pédagogique, une oeuvre littéraire, une vidéo, une évaluation, etc.

Il est important de savoir que cette loi s’applique sans tenir compte du format ou du support sur lesquels les oeuvres sont publiées, ce qui implique qu’une oeuvre sur papier, sur support électronique, sur DVD ou sur Internet possède également ces droits. Ainsi, toutes les oeuvres créées ou utilisées au Canada sont automatiquement protégées par la Loi sur le droit d’auteur et ce que vous créez, du matériel pédagogique original par exemple, est donc aussi protégé selon cette loi. Toutefois, vous aurez sans doute remarquer que toutes les oeuvres ne sont pas sous la mention « Tous droits réservés » avec le symbole © (provenant de « copyright » en anglais). Qu’elles le soient ou non, toute création est protégée selon la Loi sur le droit d’auteur.

Est-ce que cela implique que vous ne pouvez rien utiliser ou encore que les autres ne peuvent pas utiliser votre matériel? Bien sûr que non! Demander la permission d’utiliser ces oeuvres et ensuite de bien citer la source, que le symbole © soit présent ou non, reste le moyen à privilégier. Toutefois, il existe des exceptions dans la loi. Il est donc important de connaître les différentes conditions d’utilisation.

DES QUESTIONS À SE POSER

D’abord, nous parlons de « copyright », mais il existe aussi le « copyleft ». Un auteur qui met son oeuvre sous la mention « copyleft » autorise tout le monde à copier, diffuser, utiliser, modifier et distribuer son matériel. Entre les deux extrêmes, il existe également une variété de possibilités. Il est donc important de vérifier les conditions d’utilisation, le « copyright » primant si rien n’est mentionné.